Le monde de la cryptomonnaie a récemment été secoué par une décision de la SEC qui pourrait potentiellement remodeler le paysage des ETF Bitcoin. Lors d’une interview instructive avec Hubert De Vauplane, associé chez Kramer Levin et président de Legal Blockchain & Cryptos Association, et Morgane Reicher, avocate chez Kramer Levin, nous avons disséqué les subtilités de cette décision, cherchant à éclairer ses implications pour les investisseurs et le marché crypto dans son ensemble.
Pendant des années, la SEC avait la réputation de rejeter régulièrement les demandes d’ETF Bitcoin, invoquant des préoccupations liées à la manipulation du marché et d’autres problèmes. Cependant, cette décision a remis en question les méthodes et le raisonnement de la SEC pour justifier ces rejets récurrents.
Les Point Clés
Un aspect clé de la décision a concerné l’incapacité de la SEC à justifier suffisamment ses rejets en se basant sur le caractère non réglementé du Bitcoin. Selon la SEC, le Bitcoin ne répondait pas aux critères d’actif réglementé, principalement en raison de sa vulnérabilité présumée liée à un risque de manipulation du marché. En fin de compte, cette décision a demandé à la SEC de fournir des justifications plus cohérentes pour ses rejets.
Un parcours semé d’embuches
Cette décision est un nouvel épisode au sein d’un historique très long. Le concept d’un ETF Bitcoin est sur la table depuis 2017, avec de multiples rejets au fil des ans, chacun accompagné d’arguments différents. La SEC a établi une liste de points à aborder avant de prendre en considération une demande d’ETF, créant ainsi une sorte de course à obstacles pour les candidats.
Ce Qui Rend Cette Décision Différente ?
Ce qui distingue cette décision, c’est l’implication des tribunaux. Une décision judiciaire contre la SEC l’oblige à réexaminer son raisonnement et à fournir des justifications plus solides pour ses rejets. Bien que cela n’entraîne pas automatiquement l’approbation immédiate de tous les ETF, cela met la pression sur la SEC pour affiner ses arguments.
Les Perspectives Futures pour Grayscale et pour un ETF Bitcoin Spot
Qu’advient-il de Grayscale, l’entreprise qui a parrainé la demande d’ETF, et de la transformation potentielle de son produit en ETF ? La SEC réexaminera maintenant la demande, ce qui pourrait conduire soit à la formalisation d’une justification plus solide du rejet, soit à une approbation. La pression est sur la SEC pour fournir une réponse complète.
La Perspective Européenne
En Europe, la situation concernant les ETF est différente. Le cadre réglementaire, est connu sous le nom de UCITS. Ce standard permet d’investir dans le fonds au sein d’enveloppes régulées telles que l’assurance-vie ou le plan epargne retraite.
Mais les règles imposées sont strictes, notamment en matière de typologie mais aussi de diversification des actifs : l’ETF doit investir sur des actifs régulés et diversifiés. On voit ainsi qu’un ETF Spot Bitcoin ne pourrait entrer dans ce cadre, qui représente ainsi un vrai défi…
e, qui représente ainsi un vrai défi… Melanion Capital a relevé ce défi en lançant le Melanion Bitcoin Equities UCITS ETF, le premier ETF UCITS au Monde sur la thématique Bitcoin, offrant une exposition à celle-ci, à travers des actions, qui sont des actifs réglementés.
En conclusion, la récente décision de la SEC marque un tournant significatif dans la quête des ETF Bitcoin. Bien qu’elle ne garantisse pas une approbation immédiate, elle met la SEC au défi de fournir un raisonnement plus clair pour ses décisions. Les investisseurs et les passionnés attendent avec impatience de nouveaux développements de cette histoire en constante évolution, qui promet de façonner l’avenir des investissements en cryptomonnaie.
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